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Koï Gazette est fait bénévolement et sans aucune contrepartie financière. Ce magazine a pour but unique d’être partagé par les passionnés de Koï afin d’améliorer les conditions de réalisation de bassins, et par conséquent d’améliorer les conditions de vie des koï. L’expédition (par mail) se fait uniquement aux gens qui en ont fait la demande. Nous nous engageons à ne JAMAIS communiquer le moindre fichier, à qui que ce soit.

Responsable de la publication : Jean Jacques COMBROUZE

Ebergeur : WordPress.

Textes de référence

• Code de la consommation : articles L131-1 à L131-4 

Obligation générale d’information précontractuelle

• Code de la consommation : article R111-1 

Obligation d’information précontractuelle

• Article 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : article 6